L'atelier Bourgeois - Conditions

L’Atelier Bourgeois

Site officiel : www.latelierbourgeois.fr
Dernière mise à jour :13/10/2025

2. Hébergeur du site

Le site L’Atelier Bourgeois est hébergé par :
Mozello

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de L’Atelier Bourgeois, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.

4. Données personnelles (RGPD)

Les données collectées via les formulaires (contact, commande, newsletter, etc.) sont strictement confidentielles et utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec L’Atelier Bourgeois.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles.

Pour exercer ce droit, contactez :
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Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers sans votre accord.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer la navigation ou réaliser des statistiques anonymes.
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6. Produits et services

L’Atelier Bourgeois propose des créations textiles artisanales, des accessoires faits main et des articles de couture personnalisés.
Chaque produit est confectionné à la main, ce qui peut entraîner de légères variations par rapport aux photos présentées.

7. Prix

Les prix affichés sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable – art. 293B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

8. Commandes

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
Les commandes ne sont définitives qu’après validation du paiement.

9. Paiement

Le paiement est sécurisé via les plateformes proposées sur le site paypal.
Aucune donnée bancaire n’est conservée par L’Atelier Bourgeois.

10. Livraison

Les produits sont expédiés depuis la Normandie (France).
Les délais de livraison varient selon le transporteur choisi.
L’Atelier Bourgeois ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

11. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour :

les articles personnalisés ou confectionnés sur mesure,
les produits déjà utilisés ou endommagés.

Les retours doivent être effectués dans leur emballage d’origine et à la charge du client.

12. Réclamations et service après-vente

Pour toute réclamation, merci d’envoyer un message à :
📧 [email protected]
Une réponse te sera apportée dans les meilleurs délais.

13. Responsabilité

L’Atelier Bourgeois ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.

14. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.